Marque enregistrée - Marque en vigueur

PCA Patrimoine
Monsieur Cédric LE GALL
Monsieur Laurent SERRE

Numéro de dépôt :
4467331
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
PCA Patrimoine de Cédric LE GALL

Présentation de la marque PCA Patrimoine

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par monsieur Cédric LE GALL et monsieur Laurent SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PCA Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Cédric LE GALL domicilié(e) 19 Rue du Sergent Bobillot - 92000 - NANTERRE - France et monsieur Laurent SERRE domicilié(e) 6A Rue de Rixheim - 68110 - ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cédric LE GALL domicilié(e) 19 Rue du Sergent Bobillot - 92000 - NANTERRE - France.

La marque PCA Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA Patrimoine arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

Cédric LE GALL a également déposé les autres marques suivantes : pca anticipez


Monsieur Cédric LE GALL - 19 Rue du Sergent Bobillot - 92000 - NANTERRE - France

Monsieur Laurent SERRE - 6A Rue de Rixheim - 68110 - ILLZACH - France


Monsieur Cédric LE GALL - 19 Rue du Sergent Bobillot - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

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