PCA Patrimoine
Présentation de la marque PCA Patrimoine
Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par monsieur Cédric LE GALL et monsieur Laurent SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PCA Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PCA Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA Patrimoine arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.
Cédric LE GALL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43